Règlement intérieur de Equigogie – Les écuries de Pépanie : dernière mise à jour le 25 janvier 2025.
Préambule
Les présentes Réglement intérieur régissent les relations contractuelles entre la société Equigogie les écuries de Pépanie (EI de Thiébaut Virginie), sise Pépanie, 15380 Anglards-de-Salers sous le numéro 835 795 460 00015 et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat de service, ci-après dénommée « le Client ».
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l’établissement Equigogie – écuries de Pépanie. Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement ou réservant une prestation avec Virginie Thiébaut et notamment : les cavaliers, les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs.
Tout cavalier qui réserve une prestation accepte les clauses du présent règlement intérieur. De même, tout visiteur accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
Equigogie – les écuries de Pépanie ainsi que toutes les activités associées, sont placés sous l’autorité de Mme Virginie THIEBAUT. L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Personne ne peut en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
L’ensemble du public présent dans l’établissement sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des humains, des équidés, des animaux présents sur le site et de la nature.
Il est strictement interdit au sein de l’établissement équestre :
• de fumer dans l’enceinte de l’établissement, de jouer avec le feu,
• de crier, de jouer au ballon et plus généralement d’avoir tout comportement risquant d’effrayer les chevaux (notamment il est interdit de courir à proximité des chevaux…)
• de donner à manger aux équidés sans autorisation,
• de sortir les poneys ou chevaux sans autorisation
• de pénétrer dans la carrière durant les cours pour quelque motif que ce soit,
de pénétrer dans la sellerie ou un bâtiment sans la présence d’un responsable avec autorisation
AUCUNE violence n’est admise
Les chiens doivent être tenus en laisse et restés à plus de 10 m des chevaux. Tout chien qui aboie ou est agressif n’est pas admis et doit sortir de l’enceinte des écuries le plus rapidement possible.
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries. Aucun véhicule ne doit circuler dans les écuries. Les vélos, motos, voitures (…) sont disposés dans le parking et ne peuvent circuler au delà du parking présent à l’entrée du centre. En aucun cas l’établissement équestre ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur les aires prévues à cet effet.
Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées et pendant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie.
En dehors des temps d’activité de préparation, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal, et doivent veiller à empêcher toute manifestation dangereuse.
Les locaux techniques, sellerie et tout bâtiment sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…).
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation : pantalon et chaussures fermées. Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers et en toutes circonstances. Le modèle doit être homologué (Norme NF EN1384). L’établissement équestre décline toute responsabilité en cas de non respect de ces obligations.
Tout accident survenu lors de l’utilisation des obstacles ou éléments extérieurs, sans la présence d’un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l’assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature qui en résulterait.
Il est recommandé d’être assuré pour la pratique de l’équitation (licence FFE de pratiquant ou autre).
Les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs effets personnels à leurs risques et périls.
Article 11 – Assurance
Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance des écuries, durant le temps de l’activité équestre. Il leur appartient de prendre connaissance au bureau, de l’étendue et des limites de garanties qui leur sont ainsi accordées.
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. Equigogie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Les prestations cours à l’heure, balade, randonnée et stages d’équitation doivent être payées le jour même ou le premier jour de la prestation, le cas échéant. Toute prestation non décommandée 7 jours à l’avance est due dans son intégralité.
Concernant les cartes de plusieurs heures sont payées le jour du premier cours. Elles sont valables 6 mois ou 1 an selon les formules et sont non remboursables, quelque soit le motif.
Les forfaits ont un engagement minimum de 3 ou 6 mois, avec renouvellement tacite tous les mois ensuite, 1 mois de préavis pour le résilier.
Les pension travail sont à régler le jour d’arrivée du cheval au plus tard. Un chèque de caution pour la réservation peut être demandée. Voir les conditions spécifiques dans le contrat de pension signé entre les parties.
Les horaires d’ouvertures sont affichés à l’entrée des écuries à titre indicatif. Il peut arriver que personne ne soit présent aux écuries. Dans ce cas, la porte du bâtiment (sellerie/aire de pansage) est fermée et il est interdit d’accéder au bâtiment, aux prés et aux installations. Les réservations sont obligatoires pour se rendre aux écuries.
Toute réclamation concernant le fonctionnement du centre équestre doit être portée à la connaissance à Virginie, soit directement et à l’oral en prenant un rendez-vous soit par l’envoi d’un courrier.
Mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution des prestations déjà payées, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement. Les cavaliers peuvent se voir refuser une prestation au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
Le Client peut effectuer le règlement par chèque, virement bancaire ou liquide.
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Equigogie se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles concernant le Client. Elles sont nécessaires à la gestion de sa commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations qui lui sont adressées. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Aurillac, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Pour toute question concernant ces CGV et le réglement intérieur, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : me contacter.
Le présent Règlement Intérieur peut être complété ou modifié par Virginie.
